MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site [www.becoming-learning.com] est édité par la société Essaim, SAS, au capital social de 20 000€ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [RCS XXXXXXX], dont le siège social est situé au 2 place du Colonel Fabien, 75019 PARIS.
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XXXXXXXXXXX]
Directeur de la publication : Alban Torette
Contact : [adresse e-mail] — [numéro de téléphone]
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société [Nom de l’hébergeur], [forme juridique], dont le siège social est situé au [adresse de l’hébergeur], joignable au [téléphone ou site web de l’hébergeur].
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logotypes, vidéos, illustrations, architecture du site) est la propriété exclusive de Becoming ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Becoming.
4. Données personnelles et cookies
Dans le cadre de l’utilisation du site et du formulaire de contact, Becoming est susceptible de collecter des données à caractère personnel (nom, prénom, adresse e-mail, etc.).
Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Elles sont utilisées exclusivement à des fins de réponse aux demandes de contact et ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Becoming à l’adresse suivante : [adresse e-mail dédiée].
En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.
Le site peut utiliser des cookies à des fins [techniques / analytiques / de mesure d’audience — à préciser selon votre usage]. Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via les réglages de votre navigateur.
5. Responsabilité
Becoming s’efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers. Becoming n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de Becoming seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 20 février 2026